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Sommaire

TITRE  I : Mission de l'architecte

TITRE II : Devoirs professionnels de l'architecte

Chapitre  1 : Règles Générales

Section    1     Règles personnelles
Section    2     Devoirs envers les clients
Section    3     Devoirs envers les Confrères
Section    4     Relation avec l’Ordre National des Architectes et les Autorités administratives

Chapitre 2 : Règles particulières à chacun des modes d’exercice

Section    1     Exercice libéral ou en société
Section    2     Exercice Salarial
Section    3     Exercice dans les services de l’Etat.

Chapitre 3 : Règles relatives à la rémunération

TITRE III : Dispositions finales