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Sommaire
Adopté par le Conseil National de l'Ordre National des Architectes le 15 Septembre 2000
Préambule:
CHAPITRE I : L'exercice de la profession
Section 1 : A titre privé
1- Conditions d’exercice
2- Modes d’exercice
3- Stages
4- Transfèrts
5- Assurance professionnelle
6- Incompatibilités
7- Port du titre et exercice illégaux
Section 2 : A titre de fonctionnaire
1-Incompatibilité
Section 3 : Honorariat
Section 4 : Assistance architecurale
CHAPITRE II - Les organes de l'Ordre National des Architectes
Section 1 : Présentation
Section 2 : Du Conseil National
1- Généralités
2- Attributions du Conseil National
3- Les Membres du Conseil National
4- Réunion et assemblées générales
5- Devoirs et prérogatives des membre de la gestion des affaires du Conseil National de l’Ordre des Architectes
Section 3 : Des Conseils Régionaux de l'Ordre des Architectes
1- Généralités
2- Attributions du Conseil Régional
3- Réunions et assemblées générales
4- Prérogatives des Membres Chargés de la Gestion des Affaires des Conseils Régionaux
Section 4 : Rapports entre le Conseil National et les Conseils régionaux
1- Tenue R éunions / Conseil National et Conseils Régionaux
2- Assises Nationales
3- Devoirs du Conseil National envers les Conseils Régionaux
4- Devoirs des Conseils Régionaux envers le Conseil National
Section 5 : Vacances de pouvoirs pour les représentants élus de l'ordre des architectes
1- Vacances des Postes de membres
2- Vacances des postes de gestion
CHAPITRE III - Modalités des élections des organes de l'Ordre National des Architectes
Section 1 : Commission des élections et listes éléctorales
1- Constitution de la Commission des Elections
2- Recensement des Architectes
Section 2 : Electeurs -Eligibilité
1- Conditions Générales pour être Electeur
2- Conditions Générales pour être Eligible
Section 3 : Candidatures
1- Mode de Candidature
2- Elaboration des Listes de Candidatures
Section 4 : Les recours après candidature
1- Commission de Recours de Première Instance
2- Commission de Recours en Appel
Section 5 : Campagne Electorale
Section 6 : Opérations électorales
1- Bureau de Vote
2- Déroulement du Vote
3- Dépouillement et Résultats du Vote Proclamation des Elus
Section 7 : Contentieux électoral
Section 8 : Election / Membres chargés des affaires des conseils
1- Réunion Elective
2- Passation des Pouvoirs
CHAPITRE IV :Tableau de l'Ordre National des Architectes
Section 1 : Inscription
1- Modalités de Demande d'Inscription
2- Instruction de la Demande d'Inscription et Décision
3- Le Serment
Section 2 : Radiation du tableau de l'Ordre des Architectes
1- Radiation Administrative
2- Radiation Disciplinaire
3- Cessation d'exercer
CHAPITRE V : Ressources et budget de l'Ordre National des Architectes
Section 1 : Ressources
1- Cotisation Annuelle (Cotisations minimales fixes & cotisations complémentaires)
2- Ouverture de comptes de perception et de gestion
3- Modalités de Paiement de la Cotisation Annuelle
4- Recouvrement des cotisations
Section 2 : Budget
1- Périodicité
2- Contrôle
3- Indemnités de Déplacement et de Séjour
CHAPITRE V : Contrat d'architecte
CHAPTIRE VI - De l'action disciplinaire au sein de l'ordre des architectes
Section 1 : Manquement aux devoirs professionnels
Section 2 : Les sanctions disciplinaires
Section 3 : Le mode d'instruction des dossiers en vue de sanctions
CHAPITRE VII - Adoption et modification du réglement intérieur
Section 1 : Le mode d'adoption
Section 2 : Modifications
ANNEXES
Annexe 1 : Règlement de Stage
Annexe 2 : Contrat de Stage
Annexe 3 : Indemnités de déplacement
Annexe 4 : Guide pour la rédaction des contrats d’architectes.
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